Permis de conduire

Fiche pratique

Sport de loisir ou d'entretien

Vérifié le 03/09/2019 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Vous pouvez pratiquer un sport sans participer à des compétitions. Pour ce type d'activité, les clubs sportifs ne bénéficient pas du monopole. D'autres structures collectives (associatives, privées ou publiques) peuvent également vous accueillir. Vous pouvez aussi pratiquer un sport de loisir avec un coach sportif.

Les personnes souhaitant faire du sport sans faire de compĂ©titions peuvent s'inscrire dans un club sportif. Ils participent aux mĂȘmes entraĂźnements que les compĂ©titeurs ou bĂ©nĂ©ficient de sĂ©ances spĂ©cifiques.

Les clubs peuvent leur demander de démontrer, comme pour les compétiteurs, leur aptitude physique, par la production d'un certificat médical et de prendre une licence.

Dans ce cas, le coĂ»t de la licence peut ĂȘtre couvert partiellement avec des coupons sport.

Les pratiquants hors compétition peuvent choisir de fréquenter un équipement sportif ou établissement d'activités physiques et sportives (EAPS) :

  • Piscine
  • Patinoire
  • Club de remise en forme
  • Base nautique, etc.

Ce genre d'établissement est réglementé, il doit :

  • respecter des normes de sĂ©curitĂ© spĂ©cifiques,
  • employer un personnel qualifiĂ©.

Les structures d'animation réservées aux enfants et aux adolescents (centre de loisirs, colonie de vacances, ...) peuvent organiser des activités physiques et sportives pour leurs participants.

Elles doivent respecter une réglementation spécifique.

Les hĂŽtels, campings ou club de vacances peuvent ĂȘtes dotĂ©s d'Ă©quipements sportives (court de tennis, piscine, ...). Les activitĂ©s sportives peuvent ĂȘtre ou non encadrĂ©es par un moniteur.

Si un moniteur rĂ©munĂ©rĂ© encadre les activitĂ©s, l'Ă©tablissement est considĂ©rĂ© comme un Ă©tablissement d'activitĂ©s physiques et sportives (EAPS) au mĂȘme titre qu'une piscine municipale par exemple. L'hĂŽtel ou le camping doit donc respecter les rĂšgles applicables Ă  ce type d'Ă©tablissement, notamment l'obligation d'assurance.

Dans le cas contraire, les activités physiques et sportives sont considérées comme informelles et d'initiative purement personnelle. Elles se déroulent donc aux risques et périls des pratiquants (baignade, utilisation de matériels loués, participation à des jeux de club de plage, etc.).

Il s'agit d'une activité physique et sportive entiÚrement organisée par un éducateur en séances individuelles ou collectives.

Seul un éducateur sportif diplÎmé, souvent alors appelé coach sportif, a le droit d'encadrer de telles activités contre rémunération. Il doit avoir suivi une formation et posséder une carte professionnelle en rapport avec l'activité encadrée.

L'encadrement bénévole, en revanche, n'est pas réglementé.

  À savoir

les conditions de diplÎme sont particuliÚrement précises et strictes pour les sports de nature à grand risque. Parmi ces activités figurent notamment le parachutisme, la plongée en apnée, le ski ou la spéléologie.

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